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En mairie
Commissions
DÉLÉGATIONS AUX COMMISSIONS ET SYNDICATS
Délégations | Titulaires | Suppléants |
SITS | Corinne HUE | |
Jean-Louis COLOMBEL | ||
SIVOS DES VILLAGES | Laurance BUSSIERE | François MANCEL |
Julien NICERON | ||
SETOM DE L’EURE | Julien NICERON | Sébastien SAPIN |
SIEGE 27 | Jean-Pierre LAMBERT | Julien NICERON |
SERPN | Laurance BUSSIERE | Jean-Luc CARLO |
SERGEP | Jean-Pierre LAMBERT | Sébastien SAPIN |
Chambre des Métiers de l’EURE | Philippe DUBOS | Sébastien BUISSON |
Chambre d’Agriculture de l’EURE | Laurance BUSSIERE | Philippe DUBOS |
DÉLÉGATIONS AUX COMMISSIONS COMMUNALES
Désignations | Présidents | Commissaires |
Fêtes et actions culturelles | Virginie LESAGE | Sébastien BUISSON Jean-Luc CARLO Jean-Pierre LAMBERT |
Urbanisme et Patrimoine | Sébastien BUISSON | François MANCEL Philippe DUBOS Jean-Luc CARLO Julien NICERON Jean-Pierre LAMBERT |
Communication Gazette et Internet | Virginie LESAGE | Corinne HUE Julien NICERON |
Voiries et Chemins | Sébastien BUISSON | Jean-Louis COLOMBEL Jean-Luc CARLO Jean-Pierre LAMBERT François MANCEL Philippe DUBOS |
La ComCom
Les services proposés par la Communauté de Communes du Pays du Neubourg sont nombreux. Pour accéder au site de la CDC, cliquez sur le logo !
La communauté de communes offre une conception de l’administration territoriale, en intégrant l’idée de projet là où il n’y avait que de la gestion.
La communauté de communes est créée par arrêté préfectoral. Elle est gérée par un conseil communautaire ou conseil de communauté, composé de conseillers municipaux des communes membres.
La communauté de communes exerce des compétences obligatoires et des compétences optionnelles, ainsi que des compétences supplémentaires qui lui sont transférées par les communes membres.
Le conseil communautaire peut également choisir des compétences facultatives qu’il définit lui-même, après accord des communes membres. De plus, la communauté de communes peut, avec accord du département, exercer directement certaines compétences d’action sociale qui relèvent normalement de celui-ci.
Elle peut se donner compétence en matière de droit de préemption urbain, notamment en matière de politique locale de l’habitat, ou recevoir délégation du département pour exercer des fonctions d’aide sociale.
Les communes peuvent, par ailleurs, transférer ou déléguer à la communauté d’autres compétences.
PLU
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Le Conseil Municipal
L’ÉQUIPE DU CONSEIL MUNICIPAL DE DAUBEUF LA CAMPAGNE

Le maire :

Les adjoints :


Les conseillers :
Comptes-rendus
2018
2019